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Marques déposées par CHAMBRE de METIERS et de l'ARTISANAT d'INDRE et LOIRE
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TERROIR de Touraine MANGEZ LOCAL & DE SAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR de Touraine MANGEZ LOCAL & DE SAISON
CHAMBRE de METIERS et de l'ARTISANAT d'INDRE et LOIRE, Etablissement Public
CHAMBRE d'AGRICULTURE d'Indre et Loire, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3958963
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/11/2022
TERROIR de Touraine MANGEZ LOCAL & DE SAISON de CHAMBRE de METIERS et de l\'ARTISANAT d\'INDRE et LOIRE

Présentation de la marque TERROIR de Touraine MANGEZ LOCAL & DE SAISON

Déposée le 7 novembre 2012 par CHAMBRE de METIERS et de l'ARTISANAT d'INDRE et LOIRE et CHAMBRE d'AGRICULTURE d'Indre et Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « TERROIR de Touraine MANGEZ LOCAL & DE SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Les déposants sont CHAMBRE de METIERS et de l'ARTISANAT d'INDRE et LOIRE, Etablissement Public domicilié(e) 36 Route de St Avertin - 37200 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et CHAMBRE d'AGRICULTURE d'Indre et Loire, Etablissement public domicilié(e) 38 Rue Augustin Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE de METIERS et de l'ARTISANAT d'INDRE et LOIRE, M. DAUVILLON Jean-Yves domicilié(e) 36 Route de St Avertin - 37200 - TOURS - France.

La marque TERROIR de Touraine MANGEZ LOCAL & DE SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR de Touraine MANGEZ LOCAL & DE SAISON est expirée depuis le 7 novembre 2022.

CHAMBRE de METIERS et de l'ARTISANAT d'INDRE et LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ARTI' CLUB , C@MAFor , ART'ISIS , Chocolat en fête , Chocolat en fête


CHAMBRE de METIERS et de l'ARTISANAT d'INDRE et LOIRE, Etablissement Public - 36 Route de St Avertin - 37200 - TOURS - France - SIREN 1

CHAMBRE d'AGRICULTURE d'Indre et Loire, Etablissement public - 38 Rue Augustin Fresnel - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


CHAMBRE de METIERS et de l'ARTISANAT d'INDRE et LOIRE, M. DAUVILLON Jean-Yves - 36 Route de St Avertin - 37200 - TOURS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Regroupement promotionnel pour le compte de tiers des produits gastronomiques et alimentaires issus des producteurs et artisans locaux du département d'Indre et Loire prenant la forme d'un guide gastronomique et de valorisation commerciale permettant aux consommateurs de visualiser ces produits par tout moyen électronique tel qu'un site Internet ;

Service de fourniture d'accès par le réseau Internet au guide gastronomique et de promotion des produits gastronomiques et alimentaires des producteurs et artisans locaux du département d'Indre et Loire ;

Publication électronique en ligne du guide gastronomique et de promotion des produits gastronomiques et alimentaires des producteurs et artisans locaux du département d'Indre et Loire.